FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS SPÉCIFIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DE LA VILLE DE LEVALLOIS

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits spécifiques au Centre Aquatique de la Ville de Levallois (traitement de l'eau, hygiène des bassins, sel) pour la ville de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG FCS approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé sous la forme de marchés à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 1° du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marché sera attribué à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale du marché est de 160 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum.Le présent marché prendra effet à compter du 03 octobre 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois.