La présente consultation a pour objet le transport en autocar avec chauffeurs pour toutes manifestations et évènements organisés pour les besoins des différentes structures municipales, notamment les manifestations sportives et déplacements à caractère culturel ou récréatif. Les besoins ont été formalisés sous la forme de quatre lots correspondant chacun à un marché. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des marchés est fixée à 2 800 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Client
VILLE DE LEVALLOIS
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/02/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
10/04/2026
Lien source
1e4d4b8c-12ee-11f1-873e-acde48001122
ae lot 1.docx
bpu lot 1.xlsx
cadre de réponse lot 1.docx
ae lot 2.docx
bpu lot 2.xlsx
cadre de réponse lot 2.docx
ae lot 3.docx
bpu lot 3.xlsx
cadre de réponse lot 3.docx
ae lot 4.docx
bpu lot 4.xlsx
cadre de réponse lot 4.docx
avertissement.docx
ccp.docx
dc1.docx
dc2.doc
rc.docx
conditions générales aws-27-07-23.pdf
rc.docx
mpi1784462-aapc.pdf
Lot: Petits déplacements Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Durée à compter du 06/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code. Reconductions : Oui Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 220 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Longs déplacements Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Durée à compter du 06/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code. Reconductions : Oui Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 280 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Déplacements en nombre et manifestations de Noël pour les seniors Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Durée à compter du 06/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code. Reconductions : Oui Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Déplacements longues durées Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Durée à compter du 06/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code. Reconductions : Oui Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000€ HTVA, sans montant minimum.
Il reste 40 jours
pour répondre à ce marché
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