La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029.Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ».Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 4 000 000 € HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses.
Client
CAISSE DES ECOLES
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
19/01/2026
Lien source
ae lot 2.doc
cadre de réponse - lot 1.docx
ae lot 1.doc
cadre de réponse - lot 2.docx
ae lot 3.doc
cadre de réponse - lot 3.docx
ae lot 4.doc
cadre de réponse - lot 4.docx
avertissement.doc
ccp decembre 2025.docx
dc1.docx
dc2.doc
rc decembre 2025.docx
conditions générales aws-27-07-23.pdf
rc decembre 2025.docx
mpi1751681-aapc.pdf
Lot: Classes nature Description : poney, campagne Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification.Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 150 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Classes à thèmes Description : préhistoire, Moyen Age, Résistance, sciences, débarquement, etc. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification.Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 250 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Classes sports Description : ski, montagne et mer Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification.Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 350 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Classes patrimoine Description : régions Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification.Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 250 000€ HTVA, sans montant minimum.
Il reste 27 jours
pour répondre à ce marché
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