Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu à prix mixte composé d'une part forfaitaire et d'une part à bons de commande, mono-attributaire. la part à bons de commande est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT.
Client
BATIGERE HABITAT, ILE DE FRANCE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
09/01/2026
Lien source
2025.73 - annexe 2 ccap - dc4 type.docx
2025.73 - annexe 3 cc¨p - charte d'engagements réciproques.pdf
2025.73 - enquête collective satisfaction 2026 - acte d'engagement.docx
2025.73 - enquête collective satisfaction 2026 - bordereau prix.xlsx
2025.73 - enquête collective satisfaction 2026 - cctp.pdf
2025.73- enquête collective satisfaction 2026 - ccap.pdf
clause-laicite-et-neutralite.doc
infographie-signature-electronique.pdf
2025.73 - enquête collective satisfaction 2026 - crt.docx
2025.73 - enquête collective satisfaction 2026- rc.pdf
mpi1747632-aapc.pdf
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