Les présents marchés ont pour objet la fourniture d'uniformes et d'accessoires pour la Police Municipale de Levallois. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives des marchés sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots ainsi qu'au sein des Bordereaux des Prix Unitaires relatifs à chacun des lots. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés correspondant aux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximale des marchés est de 420 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum.
Client
VILLE DE LEVALLOIS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
16/01/2026
Lien source
rc.doc
mpi1743858-aapc.pdf
1514f40a-caa2-11f0-a3e9-acde48001122
ae lot 1.doc
bpu lot 1 - apja et asvp.xls
cadre de réponse lot 1.doc
ae lot 2.doc
bpu lot 2 - materiels et accessoires de securite et de defense.....xls
cadre de réponse lot 2.doc
ae lot 3.doc
bpu lot 3 - bmo.xls
cadre de réponse lot 3.doc
avertissement.doc
ccp.doc
ce dossier comprend.docx
dc1.doc
dc2.doc
rc.doc
conditions générales aws-27-07-23.pdf
Lot: Tenues des policiers, agents de surveillance de la voie publique Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives des marchés sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots ainsi qu'au sein des Bordereaux des Prix Unitaires relatifs à chacun des lots. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 15 avril 2026 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 75 000 €, sans minimum.
Lot: Matériels et accessoires de sécurité et de défense Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives des marchés sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots ainsi qu'au sein des Bordereaux des Prix Unitaires relatifs à chacun des lots. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 15 avril 2026 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 15 000 €, sans minimum.
Lot: Tenues spécifiques de la brigade motorisée Description : La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives des marchés sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots ainsi qu'au sein des Bordereaux des Prix Unitaires relatifs à chacun des lots. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 15 avril 2026 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 15 000 €, sans minimum.
Il reste 49 jours
pour répondre à ce marché
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