Mission MOE - Mission complète d'Architecte - Prestations intellectuelles Appel à candidatures - Création et remplacement composants assurant le clos et couverts sur 3 adresses du Parc.

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AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 92
Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH.
Correspondant : D'Abreu Cédric, 45 rue Paul Vaillant Couturier 92532 Levallois Perret FRANCE. tél. : 01-71-02-30-94 Courriel : cedric.dabreu@hdshabitat.fr
Adresse internet : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1095278.html.

Objet du marché : Mission MOE - Mission complète d'Architecte - Prestations intellectuelles
Appel à candidatures - Création et remplacement composants assurant le clos et couverts sur 3 adresses du Parc.
Lieu d'exécution : 3 lieux d'exécutions : 56 rue des Couvaloux - Suresnes / 2 rue du Docteur ROUX - Sceaux / 9 av. Libération - Le Plessis-Robinson
Lieu de livraison : 5 rue de la Bièvre 92340 Bourg-la-Reine

Caractéristiques principales :
Adresses : 56 rue des Couvaloux - Suresnes
- Remplacement de structures de verrières d'angle ( Conception : juin à septembre 2025 - Travaux : novembre à décembre 2025).

Adresses : 2 rue du Docteur ROUX - Sceaux
- Remplacement de grandes fenêtres d'atelier avec leurs systèmes d'occultations (Conception : août à novembre 2025 -Travaux : janvier à mars 2026).

Adresses : 9 av. Libération - Le Plessis-Robinson
- Création sur une terrasse existant d'une véranda bio climatique
- EPHAD Quatre Saisons : Espace de vie supplémentaire pour le service des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer.
Gestionnaire : Partage et Vies

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Mission complète MOE de la conception à la réalisation des travaux et mise en service - Livrables dématérialisés (pièces écrites, notes et compte rendus, plans, échantillons fiches produits, etc...)
Des variantes seront-elles prises en compte: oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30 Juin 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 03 Novembre 2025

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
K-bis de moins de 3 mois, un justificatif d'assurance professionnelle avec mention de l'activité garantie, et le ou les RIB .

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 Juin 2025 à 18:00
Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 13 Juin 2025
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20250516 Direction des Travaux

Renseignements complémentaires : sans objet

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
sans objet

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Dépôt électronique sur la plateforme au terme de la DLRO.  AE dûment daté et signé du représentant légal.  Attestation d'assurance,  K-Bis de moins 3 mois,  Attestation diplôme d'Architecte,  Relevé d'Identité bancaire société,  Pièce 3 - Cadre Organisation, dument complété.  Pièces administratives requises nécessaires à l'appréciation de la candidature (Attestations justificatifs, moyens, RIB)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 Mai 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Haut-de-Seine Habitat Direction des Travaux
Correspondant : Mme GREGOIRE Catherine Assistante du service 5 rue de la bièvre 92340 Bourg-la-Reine , tél. : 0171023074 , courriel : catherine.gregoire@hdshabitat.fr , adresse internet : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1095278.html .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Haut-de-Seine Habitat Direction des Travaux
Correspondant : M. d'ABREU Cédric Directeur Technique 5 rue de la Bièvre 92340 Bourg-la-Reine , tél. : 0603112559 , courriel : cedric.dabreu@hdshabitat.fr , adresse internet : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1095278.html .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Haut-de-Seine Habitat Direction des Travaux
Correspondant : M. d'ABREU Cédric Directeur Technique 5 rue de la Bièvre 92340 Bourg-la-Reine , tél. : 0603112559 , courriel : cedric.dabreu@hdshabitat.fr , adresse internet : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Haut-de-Seine Habitat Direction des Travaux
Correspondant : M. d'ABREU Cédric Directeur Technique , courriel : cedric.dabreu@hdshabitat.fr , adresse internet : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1095278.html .

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : , courriel : cedric.dabreu@hdshabitat.fr , adresse internet : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com .