Les présents marchés ont pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au Centre Technique Municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconduction comprise. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 680 000 € HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses.
Client
VILLE DE LEVALLOIS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/05/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
10/06/2025 Marché clôturé
Lien source
98ca630c-2e8a-11f0-8c25-a860b637a2f5
ae lot 1.doc
bpu 1 produits espaces verts.xlsx
cadre de réponse lot 1.doc
ae lot 2.doc
bpu 2 produits d'espaces verts.xlsx
cadre de réponse lot 2.doc
ae lot 3.doc
bpu 3 produits espaces verts.xlsx
cadre de réponse lot 3.doc
avertissement .doc
ccp.docx
dc1.doc
dc2.doc
rc.docx
conditions générales aws-27-07-23.pdf
rc.docx
mpi1644542-aapc.pdf
Lot: Fourniture de produits d'entretien biologiques Description : La description des prestations est précisée au sein de l'article 4 du CCP commun aux trois lots et dans le BPU de chaque lot. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chacun des marchés prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront à compter du 5 juillet 2025 et ce, pour une durée d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 40 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Fourniture d'amendements et de matériaux divers Description : La description des prestations est précisée au sein de l'article 4 du CCP commun aux trois lots et dans le BPU de chaque lot. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chacun des marchés prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront à compter du 5 juillet 2025 et ce, pour une durée d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Fourniture de placages gazon et de semences diverses Description : La description des prestations est précisée au sein de l'article 4 du CCP commun aux trois lots et dans le BPU de chaque lot. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chacun des marchés prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront à compter du 5 juillet 2025 et ce, pour une durée d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 30 000€ HTVA, sans montant minimum.
Ce marché est clôturé
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