Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et l'entretien de matériel horticole pour la Ville de Levallois.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné ci-après "le Code". Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « FCS » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 820 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Client
VILLE DE LEVALLOIS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
13/05/2025 Marché clôturé
Lien source
6869a786-166b-11f0-a4c9-a860b637a2f5
ae lot 1.doc
btf lot 1.xlsx
cadre de réponse lot 1.doc
ae lot 2.doc
bpu lot n°2 2025.xls
cadre de réponse lot 2.doc
ae lot 3.doc
bpu lot n°3.xls
cadre de réponse lot 3.doc
avertissement.doc
annexe au ccp.doc
ccp materiel horticole 2025.doc
ce dossier comprend.doc
dc2.doc
rc materiel horticole 2025.doc
conditions générales aws-27-07-23.pdf
rc materiel horticole 2025.doc
mpi1621521-aapc.pdf
Lot: Acquisition de matériel horticole Description : Acquisition de matériel horticole à moteur et thermique Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, ni de tranches optionnelles. Le lot 3 pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Acquisition de petit outillage horticole Description : Acquisition de petit outillage horticole Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, ni de tranches optionnelles. Le lot 3 pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 35 000€ HTVA, sans montant minimum.
Lot: Réparation et entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis Description : Maintenance (révision, hivernage, panne), des matériels , appartenant à la ville de Levallois. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, ni de tranches optionnelles. Le lot 3 pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R.2122-7 du Code). Reconductions : Oui Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 70 000€ HTVA, sans montant minimum.
Ce marché est clôturé
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