L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets).
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Client
VILLE DE GENNEVILLIERS
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/09/2026
Alloti
Non
Clôture
26/10/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 22 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°1
Bonjour,
Il semblerait que l'annexe 2 à l'AE relatif à la clause d'insertion ne soit pas sur la plateforme.
Cordialement.
R
07/10/26 à 15h08 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Il n'y a de disposition sociale dans le marché.
Cordialement
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-93080 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
92
Annonce n°
26-93080
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Gennevilliers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21920036700015
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 92
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1880435
Identifiant interne de la consultation : 26DE06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : https://www.ville-gennevilliers.fr/25/demarches-et-services/marches-publics.htm
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26/10/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
Code CPV principal - Descripteur principal : 77231400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Lieu principal d'exécution du marché : FR105 - Hauts-de-Seine, Ville de Gennevilliers (92230)
Propriété extérieure : Ménilles (27120), Ceillac (05600) et Les Gets (74260)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
7 jours
pour répondre à ce marché