MARCHE DE FOURNITURES DE VENTILATEURS PLAFONNIERS

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Client

VILLE DE GENNEVILLIERS

Marché

Fournitures

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/03/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

31/03/2026

Lien source

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