AVIS D'APPEL A PROJETS POUR LA GESTION D'UNE EPICERIE SOLIDAIRE

Le présent avis d'appel à projets a pour objectif de sélectionner un gestionnaire coordinateur de site après une mise en concurrence, en vue de la délivrance d'une convention de sous-occupation d'un local appartenant au bailleur social, Gennevilliers Habitat, pour la réalisation du projet décrit au paragraphe précédent. Par ailleurs, cette procédure permet la possibilité de négocier certains aspects du projet lors de l'élaboration de la convention de mise à disposition et de la convention de partenariat qui suivront l'appel à projets.Le site est situé au coeur du quartier du Fossé au 5 rue Arthur Rimbaud à Gennevilliers. C'est un local d'une superficie totale de 114m². Le local comprend : - Une salle chaufferie/WC de 5.10m², - Un bar détente de 5.50m², - Une salle de stockage de 8.25m²,- Un espace de 8.70m², - Un plateau studio de 58.60m², - Un premier bureau de 16.25m², - Un second bureau de 11.75 m². Le plan du local est annexé au présent avis d'appel à projets. Par ailleurs, et sous réserve de l'obtention préalable des autorisations administratives requises, le porteur de projet retenu pourra être autorisé à installer une terrasse à usage privatif afin d'y développer une partie de ses activités, dans le strict respect des réglementations en vigueur. L'opérateur sélectionné aura seul la charge de la coordination de l'usage des espaces susmentionnés. La gestion du local se fera dans les règles qui seront définies par le CCAS et précisées dans le cadre de deux conventions d'une durée de 3 ans renouvelables sous conditions : - Une convention de sous-occupation temporaire du local susmentionné, fixant les engagements réciproques du partenaire et du CCAS de Gennevilliers, - Le CCAS pourra attribuer une subvention dans le cadre d'une convention de partenariat avec le gestionnaire de projet. Le renouvellement des conventions sera soumis à un examen approfondi de la bonne conduite du projet et du respect des engagements de chacune des parties.