La présente consultation concerne l'achat et la livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires et de livres de littérature jeunesse pour le besoin de la Caisse des Ecoles et de l'ensemble des services municipaux hors médiathèques municipales.Il s'agit d'un groupement de commande entre la Ville de Gennevilliers et la Caisse des Ecoles. Les prestations sont réparties en deux lots : Lot 1 "Achats et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires". Lot 2 "Achat et livraison de livres de littérature jeunesse". Pour le lot 1, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 80 000 € HT. Pour le lot 2, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 60 000 € HT. La procédure de passation est la procédure d'appel d'offres. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R.2124-2, R.2161-1 à R.2131-5 du code de la Commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Client
VILLE DE GENNEVILLIERS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
30/12/2025
Lien source
dqe livres scolaires lot-1.xls
25dess04_acte_engagement_lot2.docx
dqe(1) - livres littérature jeunesse lot2.xls
ccp.pdf
convention constitutive d'un groupement de commandes.pdf
dc1-2019(1).doc
formulaire_dc2(1).doc
annexe_rc_dematerialisation.pdf
portail_aws_info_sur_sign_electronique_depot_offre.pdf
rc.pdf
mpi1732341-aapc.pdf
a38af642-ce28-11f0-a4f8-acde48001122
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Lot: Achat et livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires Description : Le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum annuel de 80 000 euros HT Durée du marché : 6 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Lot: Achat et livraison de livres de littérature jeunesse Description : Le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000 euros HT Durée du marché : 6 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché
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