La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Client
VILLE DE GENNEVILLIERS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/11/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
30/12/2025
Lien source
4fbf7644-ce02-11f0-a6c2-acde48001122
ae lot 1 produits d'entretien, d'hygiène et lessiviels.docx
ae lot 2 articles d'essuyages.docx
ae lot 3 petits matériels et accéssoire d'entretien et de nettoyage.docx
ae lot 4 sacs à déchets poubelles.docx
cadre reponse memoire lot 1.doc
cadre reponse memoire lot 2.doc
cadre reponse memoire lot 3.doc
cadre reponse memoire lot 4.doc
ccap .pdf
cctp commun.pdf
bpu lot 1.xls
bpu lot 2.xls
bpu lot 3.xls
bpu lot 4.xls
commandes lot 1.xls
commandes lot 2.xls
commandes lot 3.xls
commandes lot 4.xls
annexe_rc_dematerialisation.pdf
portail_aws_info_sur_sign_electronique_depot_offre.pdf
rc.pdf
mpi1746648-aapc.pdf
0bb35e4c-ce03-11f0-953c-acde48001122
Lot: Produits d'entretien, d'hygiène et lessiviels Description : Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Lot: Articles d'essuyages Description : Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Lot: Petits matériels et accessoire d'entretien et de nettoyage Description : Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Lot: Sacs à déchets / poubelles Description : Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 200 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois Fonds Communautaires : Non
Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché
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