colonie de vacances Autocar Services spécialisés de transport routier de passagers juridique médiation facturation Hôtel de Ville Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Publications online Remorque système d'acquisition dynamique Transport non régulier de passagers Direction de l'information légale et administrative
Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL
Client
Ville de Courbevoie
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
27/10/2026
Alloti
7 Lots
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Transferts Courbevoie (92) / Megève (74) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Lot : Transferts Courbevoie (92) / Bénodet (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places en remorque en cas de besoins
Lot : Transferts Courbevoie (92) / Treffiagat (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Lot : Transferts Courbevoie (92) / Ile de Ré (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Lot : Transferts Courbevoie (92) / Ile d'Oléron (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Lot : Transferts sur place à Megève pour les activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Lot : Autocar à disposition sur place à Megève pour les transferts des activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-104160 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
92
Annonce n°
26-104160
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Courbevoie
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
Description
:
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL
Identifiant de la procédure
:
faaec4a1-4d57-4242-8d29-44dffc4500aa
Identifiant interne
:
2026050
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,896,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transferts Courbevoie (92) / Megève (74) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
130,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transferts Courbevoie (92) / Bénodet (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places en remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
62,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Transferts Courbevoie (92) / Treffiagat (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
62,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Transferts Courbevoie (92) / Ile de Ré (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Transferts Courbevoie (92) / Ile d'Oléron (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Transferts sur place à Megève pour les activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Autocar à disposition sur place à Megève pour les transferts des activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins
Description
:
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60140000
Transport non régulier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/03/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,034
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881745
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881745
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/11/2026
à 12:01
Lieu
:
Courbevoie
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
B9C2F948-B56B-DBB0-79078E4796476C31
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement
:
28518
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Point de contact
:
le Maire
Adresse électronique
:
marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone
:
0171057000
Télécopieur
:
0171057340
Adresse internet
:
http://www.ville-courbevoie.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement
:
B9C2F968-AA02-E348-2FA7A79BAC70B446
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin
Ville
:
Courbevoie
Code postal
:
92401
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service de la Commande Publique
Adresse électronique
:
marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone
:
0171057000
Télécopieur
:
0171057340
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
B9C2F977-9B72-6D32-B6964B2E22371A63
Adresse postale
:
2-4 bd de l'Hautil
Ville
:
Cergy-Pontoise
Code postal
:
95027
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone
:
0130173400
Télécopieur
:
0130173459
Adresse internet
:
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
B9C2F986-0F32-3104-29044A36E6268602
Adresse postale
:
5, rue Leblanc
Ville
:
Paris
Code postal
:
75911
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électronique
:
ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone
:
0182524267
Adresse internet
:
http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
B9C2F998-C0C8-797C-F423312A34F67014
Adresse postale
:
2-4 bd de l'Hautil
Ville
:
Cergy-Pontoise
Code postal
:
95027
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone
:
0130173400
Télécopieur
:
0130173459
Adresse internet
:
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
9bb871a1-0763-4154-92a5-fd5d49ed6096
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
26/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché