Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 du Code de la commande publique.Pas de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire traité prix unitaires, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000, 00 € HT sur la durée totale du contrat.
Client
VILLE DE COURBEVOIE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/07/2025
Alloti
Non
Clôture
18/08/2025 Marché clôturé
Lien source
6f8ac412-61a4-11f0-87cb-4aecddb86d12
1. 24s0080 rc vf.pdf
1.1 conditions-generales aws 170720.pdf
2. 24s0080 ccap vf.pdf
2.1 annexe ccap - organisation et recommandations pour la formation des equipes du musee roybet-fould.pdf
3. 24s0080 cctp vf.pdf
3.1 annexe cctp - rdc musee roybet fould plan d'eclairage.pdf
3.2 annexe cctp - premier etage musee roybet fourld plan d'eclairage.pdf
4. 24s0080 ae vf.rtf
5. 24s0080 crt vf.doc
6. 24s0080 bpu et dqe.xlsx
dc1.doc
dc2.doc
aws-mpi-1680475-rc.pdf
mpi1680475-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Ministère de la Culture
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
18/09/2026