La Ville de Courbevoie souhaite réserver 5 places au sein d'une structure proposant des services plus spécifiques à destination des enfants porteurs d'un handicap et des parents. Il est attendu notamment une qualité importante pour les aménagements, les activités qui doivent être pensés pour les enfants porteurs d'un trouble du neurodéveloppement, pour favoriser l'évolution des enfants. La réservation de places est destinée à l'accueil collectif d'enfants âgés de 18 mois à leur 5ème anniversaire révolu. Le lieu d'accueil peut être situé sur le territoire de Courbevoie ou dans une commune limitrophe, les 5 places en crèche seront localisées sur un même site pouvant disposer d'un espace extérieur. Le présent accord-cadre débutera le 1er août 2025 pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée globale de 4 ans.
Client
VILLE DE COURBEVOIE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/06/2025
Alloti
Non
Clôture
23/06/2025 Marché clôturé
Lien source
5b6910c2-3fc3-11f0-afa7-3e22fb8ab577
2025044 - acte d'engagement vf.doc
2025044 - cahier des clauses particulieres vf.docx
2025044 - clauses rgpd vf.docx
2025044 - tableau des surfaces vf.ods
2025044 cahier clauses particulieres.pdf
2025044 reglement consultation.pdf
dc1.doc
dc2.doc
circulaire psu 2014_009 et ses annexes.pdf
conditions-generales aws 170720.pdf
aws-mpi-1657343-rc.pdf
mpi1657343-aapc.pdf
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