Transport de personnes en autocars

Lot: Transport extra-muros au départ ou à destination de Colombes en journée et demi-journée en France métropolitaine Description : Déplacement en France métropolitaine Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE)/ FACULTATIVEPour le lot n° 3 : concernant le transport Intra-muros uniquement, les services utilisateurs sontsusceptibles de demander ponctuellement et/ou pour un certain type de prestations, des véhicules« verts » de type gaz naturel, électrique ou autre.- Le soumissionnaire peut donc proposer sur les lignes du BPU concernées de chiffrer ladite prestation.- La collectivité se réserve quant à elle, le droit de « retenir » ou de ne pas retenir cetteprestation, au moment de la signature de contrat. Reconductions : Oui La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.Concrètement, le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction co

Lot: Transport extra-muros au départ ou à destination de Colombes pour des périodes de 2 à 8 jours en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes Description : Déplacement en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE)/ FACULTATIVEPour le lot n° 3 : concernant le transport Intra-muros uniquement, les services utilisateurs sontsusceptibles de demander ponctuellement et/ou pour un certain type de prestations, des véhicules« verts » de type gaz naturel, électrique ou autre.- Le soumissionnaire peut donc proposer sur les lignes du BPU concernées de chiffrer ladite prestation.- La collectivité se réserve quant à elle, le droit de « retenir » ou de ne pas retenir cetteprestation, au moment de la signature de contrat. Reconductions : Oui La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.Concrètement, le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récé

Lot: Transport intra-muros au sein de la ville de Colombes Description : Déplacement au sein de la ville de Colombes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE)/ FACULTATIVEPour le lot n° 3 : concernant le transport Intra-muros uniquement, les services utilisateurs sontsusceptibles de demander ponctuellement et/ou pour un certain type de prestations, des véhicules« verts » de type gaz naturel, électrique ou autre.- Le soumissionnaire peut donc proposer sur les lignes du BPU concernées de chiffrer ladite prestation.- La collectivité se réserve quant à elle, le droit de « retenir » ou de ne pas retenir cetteprestation, au moment de la signature de contrat. Reconductions : Oui La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.Concrètement, le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la comman

Lot: Transport au départ ou à destination du centre de vacances de Sainte Marie sur Mer Description : Déplacement au départ ou à destination du centre de vacances de Sainte Marie sur Mer Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE)/ FACULTATIVEPour le lot n° 3 : concernant le transport Intra-muros uniquement, les services utilisateurs sontsusceptibles de demander ponctuellement et/ou pour un certain type de prestations, des véhicules« verts » de type gaz naturel, électrique ou autre.- Le soumissionnaire peut donc proposer sur les lignes du BPU concernées de chiffrer ladite prestation.- La collectivité se réserve quant à elle, le droit de « retenir » ou de ne pas retenir cetteprestation, au moment de la signature de contrat. Reconductions : Oui La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.Concrètement, le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser s