Les caractéristiques techniques sont détaillées dans les CCTP de chaque lot.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Il s'exécute en partie par des missions forfaitaires et en partie par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximums suivants : - Lot 1 : 325 000 € HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre ;- Lot 2 : 40 000 € HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre ;- Lot 3 : 60 000 € HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre.
Client
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT PARIS SACLAY
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure négociée
Publié le
13/04/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
20/05/2026
Lien source
Lot: Système de collecte et de traitement Description : Système de collecte et de traitement Durée du marché : 72 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chaque lot est décomposé en une tranche ferme (2 ans) et une tranche optionnelle (4 ans) :- Lot 1 : Système de collecte et de traitement : - Tranche ferme : Conception, définition des modes de gestion et production des éléments décisionnels à l'arbitrage du projet ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation.- Lot 2 : Utilisation de l'engrais en agriculture :- Tranche ferme : Etude des besoins et impacts ;- Tranche optionnelle : Accompagnement à l'exploitation.- Lot 3 : Usages :- Tranche ferme : Stratégie et anticipation ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
Lot: Utilisation de l'engrais en agriculture Description : Utilisation de l'engrais en agriculture Durée du marché : 72 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chaque lot est décomposé en une tranche ferme (2 ans) et une tranche optionnelle (4 ans) :- Lot 1 : Système de collecte et de traitement : - Tranche ferme : Conception, définition des modes de gestion et production des éléments décisionnels à l'arbitrage du projet ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation.- Lot 2 : Utilisation de l'engrais en agriculture :- Tranche ferme : Etude des besoins et impacts ;- Tranche optionnelle : Accompagnement à l'exploitation.- Lot 3 : Usages :- Tranche ferme : Stratégie et anticipation ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
Lot: Usages Description : Usages Durée du marché : 72 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chaque lot est décomposé en une tranche ferme (2 ans) et une tranche optionnelle (4 ans) :- Lot 1 : Système de collecte et de traitement : - Tranche ferme : Conception, définition des modes de gestion et production des éléments décisionnels à l'arbitrage du projet ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation.- Lot 2 : Utilisation de l'engrais en agriculture :- Tranche ferme : Etude des besoins et impacts ;- Tranche optionnelle : Accompagnement à l'exploitation.- Lot 3 : Usages :- Tranche ferme : Stratégie et anticipation ;- Tranche optionnelle : Mise en service du système et suivi d'exploitation. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
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