Entretien, Aménagement et travaux de voirie, trottoirs, divers réseaux enterrés, signalétique et pose de mobiliers urbains de l'Université Paris Saclay

Entretien, Aménagement et travaux de voirie, trottoirs, divers réseaux enterrés, signalétique et pose de mobiliers urbains de l'Université Paris SaclayL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord cadre comprend la fourniture, la mise en oeuvre de matériaux, l'emploi de main d'oeuvre ainsi que tous les transports nécessaires à la réalisation des travaux.Les travaux comprennent :1. la démolition totale ou partielle de chaussées y compris cheminement piéton et autres ouvrages de voirie ou d'aménagements extérieurs2. l'établissement de la forme et de sous-couches de chaussées,3. la construction des couches de fondation,4. la mise en oeuvre de matériaux enrobés pour reprofilage partiel des chaussées,5. la mise en oeuvre d'enrobé des couches de roulement,6. Les travaux de génie civil des réseaux : téléphone, éclairage public, électricité et fourreaux divers7. l'entretien des chaussées,8. la pose de bordures de trottoir,9. La pose et l'entretien des cheminements piétons et piste cyclable,10. l'entretien courant du réseau de route et trottoir,11. la réparation du réseau d'assainissement EP et EU12. La fourniture et pose de signalétique 13. Pose de mobilier urbain. (Hors fourniture)14. Mise en conformité accessibilité PMR de la voirie et des accès aux bâtiments En tout état de cause, ne sont pas couverts par le présent accord cadre :- Les travaux relatifs à des opérations supérieures à 90 000 € HT ;- Les travaux s'inscrivant dans un cadre de rénovation globale ( Cette notion de rénovation globale s'entend, dans le présent accord-cadre, comme des travaux relevant de plusieurs corps de métier réalisés sur un bâtiment et par année calendaire) ;-Les travaux pour lesquels l'Université s'est adjoint les services d'un MOE sauf si le recours au présent accord-cadre est autorisé expressément dans la mission du MOE telle que confiée par l'Université.- Les travaux de construction neuve