Fourniture et installation d'appareils électroménagers domestiques, semi-professionnels et professionnels pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation d'appareils électroménagers domestiques, semi-professionnels et professionnels, pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.Les électroménagers pourront être installés sur l'ensemble des sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, notamment sur les différents offices de restauration et au sein du bâtiment communautaire.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE

Marché

Fournitures

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/11/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
7aa7cf16-e1d7-11f1-b782-0f894daf55ed
63.37 KB
ae lot 1.docx
382.09 KB
bpu-dqe lot 1.xls
92.5 KB
ae lot 2.docx
382.06 KB
bpu-dqe lot 2.xls
84.5 KB
annexe 1 liste des sites.pdf
200.57 KB
ccp.pdf
478.9 KB
aws-mpi-1902499-rc.pdf
427.5 KB
mpi1902499-aapc.pdf
67.2 KB

Lot : Appareils électroménagers domestiques

CPV : 39710000 - Appareils ménagers électriques

Lot : Appareils électroménagers semi-professionnels et professionnels

CPV : 39710000 - Appareils ménagers électriques

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109898 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-109898

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et installation d'appareils électroménagers domestiques, semi-professionnels et professionnels pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation d'appareils électroménagers domestiques, semi-professionnels et professionnels, pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. Les électroménagers pourront être installés sur l'ensemble des sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, notamment sur les différents offices de restauration et au sein du bâtiment communautaire
Identifiant de la procédure : ceb3d723-dbfc-4a75-a777-b6646d9e7183
Identifiant interne : 2026-AO-FCS-0013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711130 Réfrigérateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711340 Chauffe-plats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711360 Fours
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est financé avec les fonds propres de la Communauté de communes. La valeur estimée de l'accord-cadre, à savoir 250 000 euro(s) Ht, correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et éventuelles périodes de reconduction), à savoir : - Lot 1 - Appareils électroménagers domestiques : 50 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Appareils électroménagers semi-professionnels et professionnels : 200 000 euro(s) Ht La date de début d'exécution des prestations indiquée, à savoir le 15 février 2027, est prévisionnelle. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Appareils électroménagers domestiques
Description : Le présent lot 1 a pour objet la fourniture et l'installation d'appareils électroménagers domestiques pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711130 Réfrigérateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711340 Chauffe-plats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711360 Fours
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Différents sites de la Communauté de Communes
Ville : Essonne
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902499
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902499
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Appareils électroménagers semi-professionnels et professionnels
Description : Le présent lot 2 a pour objet la fourniture et l'installation d'appareils électroménagers semi-professionnels et professionnels pour les sites gérés par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711130 Réfrigérateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711340 Chauffe-plats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711360 Fours
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Différents sites de la Communauté de Communes
Ville : Essonne
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902499
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902499
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1CD47DCB-C309-9E00-F580A833E1DA5F41
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Numéro d’enregistrement : 50747
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etrechy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : GARCIA Julien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0183637090
Adresse internet : http://www.entrejuineetrenarde.org/
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Numéro d’enregistrement : 1CD47E1A-95DE-AA3F-7067BEE02AA83EF3
Adresse postale : 2 rue des hêtres pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ccejr.org
Téléphone : 0183637090
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 1CD47E51-964A-456E-7081EA4FEF3840AA
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 1CD47E6A-C453-F9F6-9DC8C93875BEF083
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec1f9dc6-a3bc-4bf0-aff2-3de93e270438 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2026 à 13:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026