L'accord-cadre, multi attributaires pour les 3 premiers lots et mono attributaire pour le lot 4, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique.
Client
CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/10/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
842baf22-a785-11f0-939f-acde48001122
202513l01 ae.doc
202513l01 doc fin.xlsx
202513l01-02-03 cadre mémoire technique.docx
202513l01-02-03 cadre mémoire technique.docx
202513l02 ae.doc
202513l02 doc fin.xlsx
202513l01-02-03 cadre mémoire technique.docx
202513l03 ae.doc
202513l03 doc fin.xlsx
202513l04 ae.doc
202513l04 cadre mémoire technique.docx
202513l04 doc fin.xlsx
202513 ccap.doc.pdf
202513 cctp.pdf
annexe - liste vehicules cavyvs.xlsx
aws-mpi-1721208-rc.pdf
mpi1721208-aapc.pdf
2bbaecbe-aba8-11f0-99e9-acde48001122
Lot: Véhicules électriques et hybrides Description : Véhicules électriques et hybrides Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il commence à courir à partir de sa date de notification (la date du 1er janvier 2026 n'est donnée qu'à titre provisoire).
Lot: Véhicules thermiques Description : Véhicules thermiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il commence à courir à partir de sa date de notification (la date du 1er janvier 2026 n'est donnée qu'à titre provisoire).
Lot: Utilitaires Description : Utilitaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il commence à courir à partir de sa date de notification (la date du 1er janvier 2026 n'est donnée qu'à titre provisoire).
Lot: Contrôle technique Description : Contrôle technique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il commence à courir à partir de sa date de notification (la date du 1er janvier 2026 n'est donnée qu'à titre provisoire).
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