Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Chaque accord-cadre, sans montant minimum et avec montant maximum, sera réglé par des prix unitaires, au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de rénovation ou de création, avec ou sans ouverture de tranchée, de réseaux d'assainissement, de réseaux d'eau potable, de réseaux divers et de leurs ouvrages annexes sur le territoire du SIARCE. Elle devra permettre d'optimiser la réalisation de travaux dits récurrents dans la limite de 800 000,00 € HT par bon de commande, tout en réduisant les coûts et les délais de procédure.Pour les deux lots, des niveaux minimaux de capacité sont exigés ; ils sont listés au Règlement de Consultation.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande.Les prix sont révisables annuellement, selon les conditions du CCAP.
Client
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMÉNAGEMENT, DE RIVIÈRES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE)
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
16/01/2026
Lien source
0c931006-d6d1-11f0-8a6a-acde48001122
1-rc commun.pdf
2-ccap commun.pdf
3-cctp lot 1.pdf
4-cctp lot 2.pdf
ae lot 1.docx
ae lot 2.docx
bpu lot 1.xlsx
bpu lot 2.xls
cctp ann - charte qualité réseaux ep.pdf
cctp ann - charte qualité réseaux assainissement.pdf
cctp ann - structure données asst et ep à livrer.pdf
cadre mémoire technique lot 1.docx
cadre mémoire technique lot 2.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
notice dc4.pdf
mpi1752134-aapc.pdf
Lot: 25-015ACL001 Description : Travaux de rénovation ou de création, avec ouverture de tranchée, de réseaux d'assainissement, de réseaux d'eau potable, de réseaux divers et de leurs ouvrages annexes sur le territoire du SIARCE Durée à compter du 11/04/26 et jusqu'au 10/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 11 avril 2026 (sous réserve de sa notification à cette date). Il peut être reconduit tacitement une (1) fois jusqu'à son terme. La période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: 25-015ACL002 Description : Travaux de réhabilitation ou de création, sans ouverture de tranchée, de réseaux d'assainissement, de réseaux d'eau potable, de réseaux divers et de leurs ouvrages annexes sur le territoire du SIARCE Durée à compter du 11/04/26 et jusqu'au 10/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 11 avril 2026 (sous réserve de sa notification à cette date). Il peut être reconduit tacitement une (1) fois jusqu'à son terme. La période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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