L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Achat de fournitures de bureau et de papier pour le groupement de commande entre la CAVYVS, Brunoy, Crosne et Yerres. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournir équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique.
Client
CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
30/06/2025 Marché clôturé
Lien source
202504 cadre mémoire technique.docx
202505 bpu.xlsx
202505 ccp.doc.pdf
202505 rc.doc.pdf
202505l01 ae.doc
202505l02 ae.doc
annexe 1 lieux et horaires livraisons.pdf
annexe rc conditions générales v19-01-2023.pdf
dqe lot n°1.xls
dqe lot n°2.xls
consommation 2024 brunoy, vyvs et yerres.xlsx
aws-mpi-1655415-rc.pdf
mpi1655415-aapc.pdf
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a39c3442-3cc0-11f0-a037-3e22fb8ab577
Lot: Fournitures de bureau Description : Fournitures de bureau Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du contrat dans la limite des délais maximaux fixés soit au CCP, soit dans le mémoire technique en cas d'optimisation de ceux-ci.
Lot: Fourniture de papier Description : Fourniture de papier Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du contrat dans la limite des délais maximaux fixés soit au CCP, soit dans le mémoire technique en cas d'optimisation de ceux-ci.
Lot: Réservé - Fournitures de bureau Description : Réservé - Fournitures de bureau Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du contrat dans la limite des délais maximaux fixés soit au CCP, soit dans le mémoire technique en cas d'optimisation de ceux-ci.
Ce marché est clôturé
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