L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne l'achat et la livraison de produits, de matériels et accessoires d'entretien pour les services. Le pouvoir adjudicateur souhaite privilégier l'utilisation de produits écologiques. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Client
CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/04/2025
Alloti
Non
Clôture
22/05/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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