Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture, livraison et gestion d'abonnements à des revues, presse et périodiques.Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel (53 500€ HT), en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est multi-attributaires : le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Le contrat est conclu pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa notification ou de la date mentionnée dans celle-ci. Le contrat pourra être reconduit tacitement 3 (trois) fois maximum pour une période d'1 (un) an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/08/2026
Alloti
Non
Clôture
15/09/2026
Lien source
Il reste 24 jours
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