Ligne de transport collectif Navette B-BUS Gare SNCF Breuillet Bruyères-le-Châtel <-> Résidence pavillonnaire de Port sud
Le présent marché porte sur l'organisation d'un service régulier de transport public de voyageurs desservant chaque hameau de la résidence de Port Sud, le centre commercial et rabattant les voyageurs sur le pôle gare de « BREUILLET - BRUYERES-LE-CHÂTEL ».
Client
Commune de Breuillet
Marché
-
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/05/2025
Alloti
Non
Clôture
20/06/2025 Marché clôturé
Lien source
2025_05_26_dce _ reglement consultation.pdf
2025_05_26_dce _ ccap.pdf
2025_05_28_acte d_engagement pour offre.pdf
cctp desserte transport collectif port sud _ gare bt_blc _ b_bus 2025 _2029.pdf
crt bbus.doc
dpgf desserte transport collectif port sud _ gare bt_blc _ b_bus mai 25.xlsx
2025_05_26_dce _ reglement consultation.pdf
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Breuillet
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910105200112
Ville : Breuillet
Code Postal : 91650
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025SS07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Blaise CORNIC
Adresse mail du contact : Blaise.cornic@ville-breuillet.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : LIGNE DE TRANSPORT COLLECTIF
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur l'organisation d'un service régulier de transport public de voyageurs desservant chaque hameau de la résidence de Port Sud, le centre commercial et rabattant les voyageurs sur le pôle gare de « BREUILLET - BRUYERES-LE-CHÂTEL ».
Lieu principal d'exécution du marché : Breuillet
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/05/2025
Mots clés: Transport
Nom complet de l'acheteur : Commune de Breuillet
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910105200112
Ville : Breuillet
Code Postal : 91650
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025SS07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Blaise CORNIC
Adresse mail du contact : Blaise.cornic@ville-breuillet.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : LIGNE DE TRANSPORT COLLECTIF
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur l'organisation d'un service régulier de transport public de voyageurs desservant chaque hameau de la résidence de Port Sud, le centre commercial et rabattant les voyageurs sur le pôle gare de « BREUILLET - BRUYERES-LE-CHÂTEL ».
Lieu principal d'exécution du marché : Breuillet
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/05/2025
Mots clés: Transport
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Breuillet
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910105200112
Ville : Breuillet
Code Postal : 91650
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025SS07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Blaise CORNIC
Adresse mail du contact : Blaise.cornic@ville-breuillet.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : LIGNE DE TRANSPORT COLLECTIF
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur l'organisation d'un service régulier de transport public de voyageurs desservant chaque hameau de la résidence de Port Sud, le centre commercial et rabattant les voyageurs sur le pôle gare de « BREUILLET - BRUYERES-LE-CHÂTEL ».
Lieu principal d'exécution du marché : Breuillet
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/05/2025
Mots clés: Transport
Ce marché est clôturé