L'entretien contient entre autres, des prestations de type tontes, arrosage, fertilisation, désherbage, défeutrage, remise en ordre à la mi-temps et après jeu, ainsi que brossage des abords synthétiques de la pelouse d'honneur et de l'aire de lancer du poids A. Passage de multifonction, désherbage sur les terrains stabilisés : l'aire de lancer de marteau, de lancer de poids B. L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire, à bons de commande avec un montant minimum annuel de 40 000 € HT et avec un montant maximum annuel de 200 000 € HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/08/2026
Alloti
Non
Clôture
17/09/2026
Lien source
5d23f898-9e11-11f1-9a5c-567217cf4cfb
ae 3017_1_00.docx
annexe 2 plan de situation de la piste d’échauffement d’athlétisme, aire de lancer du poids b.pdf
annexe 3 plan de situation aire de lancer du marteau.pdf
annexe 4 fiche de suivi des produits phytosanitaires.doc
annexe 5 les 20 engagements de l’entreprise dans l’utilisation des produits phytosanitaires.docx
annexe 6 les bonnes pratiques d’utilisation des produits phytosanitaires et herbicide.docx
bpu.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de reponse.docx
dc1-2019.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
formulaire_dc2.doc
rc.pdf
annexe 1 plan de recollement provisoire piste-terrain d’honneur-aire lancer poids a-arrosage.pdf
fiche visite de site.pdf
planning d'intervention étude de cas.xlsx
aws-mpi-1860897-rc.pdf
mpi1860897-aapc.pdf
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