Fourniture d’outillages pour les espaces verts des établissements parties du GHT Somme Littoral Sud

Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), concerne la fourniture d’outillages pour les espaces verts des établissements parties du GHT Somme Littoral Sud. Cet accord-cadre ne contient pas de conditions particulières d’exécution liées à l’environnement ni de conditions particulières sociales.