L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le besoin porte sur l'ensemble des prestations de géomètre s'agissant notamment :- Levés topographiques (zones bâties et non bâties)- Implantations- Plans de bornage et reconnaissance de limites- Bornages réglementaires- Levés intérieurs- Plans d'héberge, plans de coupe- Mise en copropriété / mise en volumes- Détection et géo?référencement de réseaux- Vacations diverses d'assistance technique
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/05/2026
Alloti
1 Lot
Clôture
29/05/2026
Lien source
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Lot: DT Artois Gohelle Description : Direction territoriale Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin Durée à compter du 05/06/26 et jusqu'au 05/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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