Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le marché confié à l'Entrepreneur ou au Groupement d'Entreprises, ci-après dénommé le « titulaire », au titre du présent marché, a pour objet la réalisation, conformément aux prescriptions contractuelles, des travaux tels que décrits au CCTP.Si l'opération s'inscrit dans une démarche environnementale, le titulaire doit se conformer en tout point aux prescriptions environnementales définies dans les pièces du marché, et désigner en son sein un responsable « Habitat et Environnement ».
Client
ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/04/2026
Alloti
Non
Clôture
15/05/2026
Lien source
20260204-noyelles-europe-dpgf.xls
acte engagement n°0028.docx
annexe 2 déclaration de composition du groupement titulaire du marché.docx
annexe 3 mise au point du marché.docx
annexe 4 formulaire sous traitant.doc
annexe 5 formulaire un sous-traitant autre que le premier rang.doc
trame de réponse technique noyelles les vermelles n°0028.docx
annexe 1.docx
annexe 2 ccap facturation dématérialisée - moe-fcs-pi....docx
annexe 3 ccap - charte engagements prestataire santé sécurité.pdf
annexe 4 ccap - part des tpe-pme-artisans dans l'exécution du marché.xlsx
ccap n0028.pdf
20260204-noyelles-europe-cctp.pdf
rrabt325220240404.pdf
rc annexe 6 - rc attestation visite.docx
rc annexe 1 liste des documents à joindre par le(s) candidat(s) retenu(s).docx
rc annexe 2 - dossier de référencement.doc
rc annexe 3 - fiche création partenaire.xlsx
rc annexe 4 - questionnaire d'évaluation des tiers.xlsx
rc annexe 5 - charte fournisseurs rse-anticorruption.pdf
rc n°0028.pdf
mpi1808373-aapc.pdf
Il reste 18 jours
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