Contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d'eau et ventilation Travaux P5 - Piscine ARQUES

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Client

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/09/2026

Alloti

Non

Clôture

12/10/2026
Moins de 5 jours

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Aperçu du document
Q
Message de l'acheteur
R
30/09/26 à 15h57 : Modification du DCE : 2026-32 : Contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d’eau et ventilation Travaux P5 – Piscine ARQUESModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Suite aux questions posées par certains candidats, le CCTP, le BPU et les annexes de l'acte d'engagement ont été modifiés et des rapports ont été ajoutés au DCE.Les documents se trouvent dans pièces complémentaires 1.Il vous est demandé de répondre sur la base de ces documents modifiés.Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Durée du marché et exercices contractuels Le RC et le CCAP indiquent un démarrage du marché au 06/01/2027 avec une échéance au 31/12/2028. Toutefois, l'Acte d'Engagement (annexes P2 et P3) fait apparaître un premier exercice courant du 06/01/2026 au 05/01/2027. Merci de confirmer : • la date exacte de prise d'effet du marché ; • les dates exactes des exercices contractuels servant à la facturation des années 1 et 2. Question n°2 Engagements énergétiques (NB, NBe, VBe) L'annexe 4 à l'Acte d'Engagement demande au candidat de renseigner l'intégralité des engagements : • NB ; • NBegb ; • NBepb ; • NBv ; • NBr ; • NBevap ; • VBgb ; • VBpb ; • etc. soit sur 19 points de comptage distincts. Toutefois, les pièces du DCE ne mettent à disposition que des consommations globales du site. Afin de pouvoir établir des engagements cohérents et représentatifs de l’exploitation réelle de l’installation, pourriez-vous nous transmettre l’historique des consommations des trois dernières années pour chacun des compteurs énergie et eau figurant à l’annexe 4 AE (NB), ainsi que leur affectation respective ? Question n°3 Engagements énergétiques (NB, NBe, VBe) L'annexe 4 à l'Acte d'Engagement demande au candidat de renseigner l'intégralité des engagements : • NB ; • NBegb ; • NBepb ; • NBv ; • NBr ; • NBevap ; • VBgb ; • VBpb ; • etc. soit sur 19 points de comptage distincts. Toutefois, les pièces du DCE ne mettent à disposition que des consommations globales du site. Afin de pouvoir établir des engagements cohérents et représentatifs de l’exploitation réelle de l’installation, pourriez-vous nous transmettre l’historique des consommations des trois dernières années pour chacun des compteurs énergie et eau figurant à l’annexe 4 AE (NB), ainsi que leur affectation respective ? Question n°4 Notation des engagements énergétiques Le mémoire technique précise que les candidats ont la possibilité de revoir les cibles énergétiques à la baisse. Merci de préciser la méthode de notation associée à cette partie : • une baisse des cibles améliore-t-elle systématiquement la note ? • existe-t-il un barème de notation ? • la performance environnementale est-elle appréciée uniquement sur les engagements énergétiques ou également sur les solutions techniques proposées ? Question n°5 Plan de comptage et clauses PFI Merci de fournir le synoptique hydraulique et le schéma de comptage permettant d'identifier clairement : • compteur énergie Hall bassin ; • compteur énergie Vestiaires ; • compteur énergie Grand bassin ; • compteur énergie Petit bassin ; • compteur énergie ECS ; • compteur appoint Grand bassin ; • compteur appoint Petit bassin ; • compteur appoint général. Question n°6 Cohérence des historiques et comptages futurs Merci de confirmer que les historiques de consommations transmis dans le mémoire technique sont bien issus des compteurs qui serviront aux calculs contractuels futurs des clauses d'intéressement énergétique et hydrique. Question n°7 Cohérence des historiques et comptages futurs Merci de confirmer que les historiques de consommations transmis dans le mémoire technique sont bien issus des compteurs qui serviront aux calculs contractuels futurs des clauses d'intéressement énergétique et hydrique. Question n°8 Déchloraminateurs Concernant la mise en place d'un déchloraminateur sur chaque bassin, merci de préciser : • les débits de filtration nominaux du Grand Bassin et du Petit Bassin ; • les pertes de charge admissibles ; • les contraintes d'implantation ; • les puissances électriques disponibles ; • les réserves éventuelles dans les armoires électriques existantes. Question n°9 Performance attendue des déchloraminateurs Merci de préciser les performances minimales attendues : • objectif de réduction des chloramines ; • objectif sur les trichloramines de l'air ; • éventuelles valeurs cibles recherchées par le maître d'ouvrage. Question n°10 Automatisme et régulation Concernant le remplacement de l'armoire électrique et de l'automate, merci de fournir : • le synoptique fonctionnel ; • la liste des entrées/sorties attendues ; • les schémas électriques disponibles ; • les éventuelles spécifications d'architecture ou de cybersécurité. Question n°11 Régulation TREND existante L'inventaire patrimonial mentionne la présence d'une régulation TREND IQ221 et d'une extension TREND. Merci de préciser : • si le remplacement complet est obligatoire ; • ou si une reprise partielle des équipements existants est envisageable. Question n°12 GTB / supervision Merci de préciser : • si une GTB ou une supervision existe actuellement ; • les protocoles utilisés ; • les licences existantes ; • les modalités attendues de reprise ou de remplacement Question n°13 CTA ATLANTIC installée en 2026 L'inventaire mentionne une CTA ATLANTIC XL2 119 installée en 2026 et indiquée comme neuve. Merci de préciser : • si cette CTA bénéficie encore de garanties constructeur ; • le périmètre d'intervention autorisé au titulaire durant cette période. Question n°14 Bonjour nous avons une question concernant l'historique GER/P3 Historique GER / P3 Merci de communiquer : • les dépenses GER réalisées sur les cinq dernières années ; • les renouvellements importants réalisés ; • les programmes de renouvellement identifiés à moyen terme par le maître d'ouvrage. Question n°15 Notre question porte sur les rapports réglementaires Merci de mettre à disposition les derniers rapports disponibles relatifs : • aux installations électriques ; • aux disconnecteurs ; • aux analyses ECS ; • aux analyses des eaux de bassins ; • aux contrôles réglementaires des installations techniques. Question n°16 Notre question porte sur l'historique qualité d'eau Merci de communiquer : • les résultats des contrôles ARS des 24 derniers mois ; • l'historique des chloramines ; • l'historique des trichloramines ; • les éventuels écarts réglementaires constatés. Question n°17 Bonjour, Notre question porte sur : Compteur énergie ECS L'inventaire patrimonial mentionne la présence d'un compteur énergie ECS. Merci de confirmer que ce compteur n'entre pas dans les calculs d'intéressement énergétique prévus au CCAP. Question n°18 Notre question porte sur : Pompe d'injection chlore gazeux L'inventaire indique une pompe d'injection de chlore gazeux KSB en état « mauvais ». Merci de préciser si : • son remplacement est d'ores et déjà identifié ; • ce remplacement devra être intégré au risque P3. Question n°19 Notre question porte sur les compteurs à remplacer avant démarrage : Le CCTP mentionne plusieurs remplacements de compteurs. Merci de préciser : • la liste exacte des compteurs concernés ; • si ces remplacements seront réalisés avant le début du contrat ; • ou s'ils restent à la charge du futur titulaire. Question n°20 Bonjour, veuillez trouver ci joint une question portant sur la retenue de garantie sur les travaux P5 Retenue de garantie sur les travaux P5 Certaines dispositions du RC et du CCAP paraissent divergentes concernant la retenue de garantie applicable aux travaux. Merci de confirmer les modalités contractuelles définitives applicables au poste P5. Question n°21 Bonjour, notre question se porte sur la méthode de notation : Il est précisé que chaque critère est noté sur 60 points et que la note globale est établie sur 60 points. Merci de préciser la formule de calcul utilisée pour établir la note finale servant au classement des offres. Question n°22 Bonjour, veuillez trouver ci-dessous la suite et fin de nos questions : 19. Méthode de notation Il est précisé que chaque critère est noté sur 60 points et que la note globale est établie sur 60 points. Merci de préciser la formule de calcul utilisée pour établir la note finale servant au classement des offres. De plus, Les pondérations figurant dans la trame du mémoire technique ne semblent pas correspondre aux sous-critères indiqués dans le RC. Merci de préciser quelles sont les pondérations qui seront effectivement utilisées lors de l’analyse des offres. Et enfin, Le RC indique que le critère « Performance en matière de protection de l'environnement » est noté sur 15 % et repose sur le seul sous-critère « Optimisation énergétique » noté sur 60 points. Merci de préciser : •             les éléments analysés ; •             les sous-critères retenus ; •             leur éventuelle pondération ; •             ainsi que les modalités exactes de notation. Nous vous remercions par avance pour vos réponses. Cordialement, Question n°23 Bonjour, veuillez trouver ci-dessous notre question : « Pouvez-vous nous préciser les dates de remplacement des masses filtrantes des filtres du grand bassin et du petit bassin ?» Cordialement. Question n°24 Bonjour, En préparant notre offre, nous avons relevé plusieurs erreurs de liaison et de formule dans le fichier « AE_Annexes 1-2-4-5_V2.xlsx », dans les onglets « Annexe 1 AE P2 » et « Annexe 2 AE P3 ». Pourriez-vous nous transmettre une version corrigée ? 1. Onglet « Annexe 1 AE P2 » Ligne « Total P2 annuel année 1 » (B8 à G8) : les formules =SUM(B6:B6) à =SUM(G6:G6) additionnent la ligne d'en-tête (ligne 6). Ce total reste donc toujours à 0. 2. Onglet « Annexe 2 AE P3 » Ligne « Total P3 annuel année 1 » (B8 à G8) : même erreur qu'à l'annexe 1. =SUM(B6:B6) additionne la ligne d'en-tête, et le résultat est toujours 0. Nous vous remercions par avance pour la mise à jour de ces annexes. Cordialement,
R
30/09/26 à 15h53 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, voici les réponses apportées aux questions posées: Série 1 Durée du marché et exercices contractuels Le RC et le CCAP indiquent un démarrage du marché au 06/01/2027 avec une échéance au 31/12/2028. Toutefois, l'Acte d'Engagement (annexes P2 et P3) fait apparaître un premier exercice courant du 06/01/2026 au 05/01/2027. Merci de confirmer : • la date exacte de prise d'effet du marché ; • les dates exactes des exercices contractuels servant à la facturation des années 1 et 2. La date exacte de prise d'effet du marché est au 06/01/2027 Exercice 1 du 06/01/27 au 05/01/2028 Exercice 2 du 06/01/28 au 31/12/28 Vous trouverez ci-joint les annexes 1-2-4-5 de l'AE corrigées   Série 2 Engagements énergétiques (NB, NBe, VBe) L'annexe 4 à l'Acte d'Engagement demande au candidat de renseigner l'intégralité des engagements : • NB ; • NBegb ; • NBepb ; • NBv ; • NBr ; • NBevap ; • VBgb ; • VBpb ; • etc.   soit sur 19 points de comptage distincts. Toutefois, les pièces du DCE ne mettent à disposition que des consommations globales du site. Afin de pouvoir établir des engagements cohérents et représentatifs de l’exploitation réelle de l’installation, pourriez-vous nous transmettre l’historique des consommations des trois dernières années pour chacun des compteurs énergie et eau figurant à l’annexe 4 AE (NB), ainsi que leur affectation respective ?   Les historiques de consommations nécessaires au chauffage de l'air, au chauffage de l'eau du petit bassin et au chauffage de l'eau grand bassin sont fournis au DCE. Il en est de même pour les consommations d'eau grand bassin et petit bassin. Concernant les autres composantes, il s'agit d'une répartition théorique que chaque candidat doit estimer. Cela facilitera la compréhension des engagements lors de l'analyse par le pouvoir adjudicateur et la correction des N'B à la fin de chaque exercice. Pour rappel, le CCAP prévoit un intéressement sur la consommation de chauffage de l'air, la consommation de chauffage de l'eau petit bassin et la consommation de l'eau grand bassin. Il prévoit également un intéressement sur les consommations d'eau par bassin.  Les historiques de consommation fournis dans le DCE correspondent aux engagements demandés.   Série 3 Notation des engagements énergétiques Le mémoire technique précise que les candidats ont la possibilité de revoir les cibles énergétiques à la baisse. Merci de préciser la méthode de notation associée à cette partie : • une baisse des cibles améliore-t-elle systématiquement la note ? Oui • existe-t-il un barème de notation ? Oui, le candidat le plus ambitieux se verra attribuer la note maximale. Les autres candidats se verront attribuer une note calculée en fonction de l'économie proposée. • la performance environnementale est-elle appréciée uniquement sur les engagements énergétiques ou également sur les solutions techniques proposées ? Elle est appréciée uniquement sur les engagements énergétiques.       Série 4 Plan de comptage et clauses PFI Merci de fournir le synoptique hydraulique et le schéma de comptage permettant d'identifier clairement : • compteur énergie Hall bassin ; • compteur énergie Vestiaires ; • compteur énergie Grand bassin ; • compteur énergie Petit bassin ; • compteur énergie ECS ; • compteur appoint Grand bassin ; • compteur appoint Petit bassin ; • compteur appoint général.     Le schéma de comptage est indiqué à l’article F16.2 du CCTP exploitation. Nous vous invitons, comme le prévoit le RC, à visiter ou à revisiter les installations afin de parfaire votre offre.   Série 5 Cohérence des historiques et comptages futurs Merci de confirmer que les historiques de consommations transmis dans le mémoire technique sont bien issus des compteurs qui serviront aux calculs contractuels futurs des clauses d'intéressement énergétique et hydrique. Oui, nous le confirmons à l’exception des remplacement prévus par la CAPSO selon article F16-1 du CCTP exploitation.   Série 6 Déchloraminateurs Concernant la mise en place d'un déchloraminateur sur chaque bassin, merci de préciser : • les débits de filtration nominaux du Grand Bassin et du Petit Bassin ; • les pertes de charge admissibles ; • les contraintes d'implantation ; • les puissances électriques disponibles ; • les réserves éventuelles dans les armoires électriques existantes. Ces éléments relèvent du choix de sélection du produit par le candidat et de son approche dans son installation. Nous vous invitons, comme le prévoit le RC, à visiter ou à revisiter les installations afin de parfaire votre offre.   Série 7 Performance attendue des déchloraminateurs Merci de préciser les performances minimales attendues : • objectif de réduction des chloramines ; • objectif sur les trichloramines de l'air ; • éventuelles valeurs cibles recherchées par le maître d'ouvrage. Le but recherché est de faciliter le traitement des chloramines par l’installation d’un déchloraminateur tout en préservant la ressource en eau (en appoint d’eau) et donc de réduire sensiblement les consommations d’énergie nécessaire au réchauffage de cette eau. Le candidat présentera le système le mieux adapté pour répondre à l’objectif.   Série 8 Automatisme et régulation Concernant le remplacement de l'armoire électrique et de l'automate, merci de fournir : • le synoptique fonctionnel ; • la liste des entrées/sorties attendues ; • les schémas électriques disponibles ; • les éventuelles spécifications d'architecture ou de cybersécurité. Il est attendu un remplacement à l'identique à minima complété des points demandés dans le CCTP. Le candidat est libre de proposer des points supplémentaires ce qui peut impacter la notation du sous critère.   Notre système informatique demandera une matrice de flux (qui mentionnera l’ip source, les ports utilisés) afin qu’il puisse créer les règles de communication au sein de nos pare-feux.   Série 9 Régulation TREND existante L'inventaire patrimonial mentionne la présence d'une régulation TREND IQ221 et d'une extension TREND. Merci de préciser : • si le remplacement complet est obligatoire ; • ou si une reprise partielle des équipements existants est envisageable. Il est attendu un remplacement complet.    Série 10 GTB / supervision Merci de préciser : • si une GTB ou une supervision existe actuellement ; • les protocoles utilisés ; • les licences existantes ; • les modalités attendues de reprise ou de remplacement Pas de GTB existante. Il appartient au candidat de proposer une solution clé en mains à l'exception du raccordement au réseau internet pour les téléalarmes.   Série 11 CTA ATLANTIC installée en 2026 L'inventaire mentionne une CTA ATLANTIC XL2 119 installée en 2026 et indiquée comme neuve. Merci de préciser : • si cette CTA bénéficie encore de garanties constructeur ;  • le périmètre d'intervention autorisé au titulaire durant cette période. . L’installation de la nouvelle CTA nécessaire au chauffage du hall et vestiaires est prévue à compter du 19/10/2026. La réception des travaux est prévue début décembre. A compter de cette date qui sera transmise au titulaire après notification de son contrat, les installations seront garanties 12 mois. Le titulaire assurera la maintenance préventive et curative de l’installation. Au-delà de la date de fin de garantie, ce dernier assurera ensuite également les prestations de garantie totale.     Série 12 Bonjour nous avons une question concernant l'historique GER/P3 Historique GER / P3 Merci de communiquer : • les dépenses GER réalisées sur les cinq dernières années ; • les renouvellements importants réalisés ; Les dates de renouvellement sont indiquées dans la liste matériel. Si le candidat a besoin d'informations complémentaires, nous vous invitons, comme le prévoit le RC, à visiter ou à revisiter les installations afin de parfaire votre offre. • les programmes de renouvellement identifiés à moyen terme par le maître d'ouvrage. Le programme de renouvellement est identifié dans le CCTP travaux.   Série 13 Notre question porte sur les rapports réglementaires Merci de mettre à disposition les derniers rapports disponibles relatifs : • aux installations électriques ; voir rapport bureau véritas • aux disconnecteurs ; • aux analyses ECS ; • aux analyses des eaux de bassins ; disponibles sur site au niveau carnet sanitaire • aux contrôles réglementaires des installations techniques.   Série 14 Notre question porte sur l'historique qualité d'eau Merci de communiquer : • les résultats des contrôles ARS des 24 derniers mois ; • l'historique des chloramines ; • l'historique des trichloramines ; • les éventuels écarts réglementaires constatés.   Série 15 Bonjour, Notre question porte sur : Compteur énergie ECS L'inventaire patrimonial mentionne la présence d'un compteur énergie ECS. Merci de confirmer que ce compteur n'entre pas dans les calculs d'intéressement énergétique prévus au CCAP. Cf questions série 2 - 4 et 5     Série 16 Notre question porte sur : Pompe d'injection chlore gazeux L'inventaire indique une pompe d'injection de chlore gazeux KSB en état « mauvais ». Merci de préciser si : • son remplacement est d'ores et déjà identifié ; Non, pas de remplacement prévu à ce jour. • ce remplacement devra être intégré au risque P3. Il est de la responsabilité du candidat à intégrer son remplacement ou non au titre de la garantie totale.   Série 17 Notre question porte sur les compteurs à remplacer avant démarrage :   Le CCTP mentionne plusieurs remplacements de compteurs. Merci de préciser : • la liste exacte des compteurs concernés ; • si ces remplacements seront réalisés avant le début du contrat ; • ou s'ils restent à la charge du futur titulaire.   Voir article F16.1 du CCTP exploitation   Série 18 Bonjour, veuillez trouver ci joint une question portant sur la retenue de garantie sur les travaux P5 Retenue de garantie sur les travaux P5 Certaines dispositions du RC et du CCAP paraissent divergentes concernant la retenue de garantie applicable aux travaux. Merci de confirmer les modalités contractuelles définitives applicables au poste P5. Ce sont les conditions du CCAP qui prévalent sur le RC   Série 19 Bonjour, notre question se porte sur la méthode de notation :   Il est précisé que chaque critère est noté sur 60 points et que la note globale est établie sur 60 points. Merci de préciser la formule de calcul utilisée pour établir la note finale servant au classement des offres. Les critères seront pondérés comme le prévoit l'article F2.1 du RC: prix des prestations: 60% Valeur technique: 25% Performance en matière de protection de l'environnement : 15%     Série 20 Bonjour, veuillez trouver ci-dessous la suite et fin de nos questions :   19. Méthode de notation   Il est précisé que chaque critère est noté sur 60 points et que la note globale est établie sur 60 points. Merci de préciser la formule de calcul utilisée pour établir la note finale servant au classement des offres.   Cf questions série 19     De plus,   Les pondérations figurant dans la trame du mémoire technique ne semblent pas correspondre aux sous-critères indiqués dans le RC. Merci de préciser quelles sont les pondérations qui seront effectivement utilisées lors de l’analyse des offres.   Et enfin,  Le RC indique que le critère « Performance en matière de protection de l'environnement » est noté sur 15 % et repose sur le seul sous-critère « Optimisation énergétique » noté sur 60 points. Merci de préciser : •             les éléments analysés ; cf article F2.1 du RC •             les sous-critères retenus ; cf article F2.1 du R •             leur éventuelle pondération ; cf article F2.1 du RC et série question 19 •             ainsi que les modalités exactes de notation.  Pour le prix, la formule est indiquée au RC   Ci-dessous la méthode utilisée pour la valeur technique 0% Pas de réponse à l'annexe 3 de l'AE 25% Réponse insatisfaisante à l'annexe 3 de l'AE 50% Réponse peu satisfaisante à l'annexe 3 de l'AE 75% Réponse satisfaisante à l'annexe 3 de l'AE 100% Réponse très satisfaisante à l'annexe 3 de l'AE     Pour le critère environnemental, cf série question 3 série 20 « Pouvez-vous nous préciser les dates de remplacement des masses filtrantes des filtres du grand bassin et du petit bassin ?   Le remplacement des masses filtrantes a eu lieu en 2024. A ce sujet l’article : « F15.4 Maintenance et entretien durant les arrêts techniques » est modifié comme suit :   Le remplacement complet de la masse filtrante suivant préconisations constructeur ne fait partie du P3. En cas de besoin, la prestation sera réalisée sur commande de la CAPSO en application des prix remis au BPU.   Le BPU est également modifié afin de tenir compte de cette précision.   série 21   En préparant notre offre, nous avons relevé plusieurs erreurs de liaison et de formule dans le fichier « AE_Annexes 1-2-4-5_V2.xlsx », dans les onglets « Annexe 1 AE P2 » et « Annexe 2 AE P3 ». Pourriez-vous nous transmettre une version corrigée ? 1. Onglet « Annexe 1 AE P2 » Ligne « Total P2 annuel année 1 » (B8 à G8) : les formules =SUM(B6:B6) à =SUM(G6:G6) additionnent la ligne d'en-tête (ligne 6). Ce total reste donc toujours à 0. 2. Onglet « Annexe 2 AE P3 » Ligne « Total P3 annuel année 1 » (B8 à G8) : même erreur qu'à l'annexe 1. =SUM(B6:B6) additionne la ligne d'en-tête, et le résultat est toujours 0. Eléments modifiés en pièces jointes cordialement, Fichier joint : AE_annexe 3_Memoire_Piscine d'Arques_V3.docx, AE_Annexes 1-2-4-5_V4.xlsx, Analyses ARS.pdf, BPU_V3.xlsx, CCTP_Exploitation_Piscine Arques_V3 (1).pdf, ELEC-8576251_00207_00008_00001_P.pdf, ELEC-8576251_00207_00008_00001_RVRE.pdf, S00080646N-25-06- 2025-DISCO PISCINE ARQUES.pdf, S00080646N-25-06-2025 FILMO1 PISCINE ARQUES.pdf, THER-8576251_00206_00009_00001_R.pdf, THER-8576251_00283_00007_00001_R.pdf

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