L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne une prestation de transports destinée : - Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la CAPSO dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2.- Accessoirement, à répondre aux besoins ponctuels de la CAPSO en matière de déplacements en véhicules de tourisme ou minibus avec chauffeurs. Cette prestation fait l'objet du lot 3.
Client
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
04/05/2026
Lien source
0 - rc transports occasionnels.pdf
1 - ae transports occasionnels.docx
1 - ae transports occasionnels.pdf
2 - ccap transports occasionnels.pdf
3 - cctp transports occasionnels.pdf
annexe base kilométrique.xlsx
bpu_lot 1.xls
bpu_lot 2.xls
bpu_lot 3.xls
dqe lot 1.xls
dqe lot 2.xls
dqe lot 3.xls
aws-mpi-1800769-rc.pdf
mpi1800769-aapc.pdf
a37a4d7e-2daa-11f1-b849-acde48001122
2b6a5238-2e14-11f1-bd44-acde48001122
Lot: Déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires Description : Déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires situées sur les communes de Aire-sur-la-Lys, Arques, Beaumetz-lès-Aire, Bellinghem, Blendecques, Bomy, Campagne-lez-Wardrecques, Clairmarais, Delettes, Ecques, Enquin-lez-Guinegatte, Erny-Saint-Julien, Febvin-Palfart, Fléchin, Hallines, Helfaut, Heuringhem, Laires, Mametz, Merck-Saint-Liévin, Quiestède, Racquinghem, Roquetoire, Saint-Augustin, Thérouanne, Thiembronne, Wardrecques, Wittes, Wizernes Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires Description : Déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires situées sur les communes de Audincthun, Avroult, Bayenghem-lez-Eperlecques, Coyecques, Dennebroeucq, Eperlecques, Fauquembergues, Houlle, Longuenesse, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Moulle, Nordausques, Nort-Leulinghem, Reclinghem, Saint-Martin-Lez-Tatinghem, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tilques,Tournehem-sur-la-Hem, Renty, Saint-Martin-d'Hardinghem, Zouafques Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Déplacements ponctuels en cars ou minibus de tourisme avec conducteur Description : Déplacements ponctuels en cars ou minibus de tourisme avec conducteur Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 33 jours
pour répondre à ce marché
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