5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accueil collectif de mineurs des vacances scolaires (3-12 ans)
Description
:
Les ACM des vacances répondent au PEdT et aux objectifs suivants, dont les attendus détaillés figurent dans le projet pédagogique : • garantir un accueil de qualité, sécurisé et épanouissant : accueil individualisé, respect des rythmes, programmation diversifiée et anticipée, alternance des temps d'activité et de repos ; • encourager la participation et la citoyenneté des enfants : temps réguliers d'expression, choix des activités, valorisation des initiatives ; • développer l'autonomie et les compétences de l'enfant : espaces et temps permettant l'expérimentation et la prise d'initiative ; • renforcer la place des familles : information régulière, participation à des temps forts et sorties, prise en compte de leurs retours ; • ancrer les accueils dans le territoire : découverte des ressources locales (patrimoine minier, terrils, maraîchage, associations), actions de transition écologique.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Loos-en-Gohelle
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Accueil collectif de mineurs du mercredi et pause méridienne des écoles Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école)
Description
:
Le titulaire organise un ACM pour les 3-12 ans tous les mercredis de la période scolaire, soit environ 36 mercredis par an, de 9 h 00 à 17 h 00, avec accueil échelonné de 7 h 30 à 9 h 00 et départ échelonné de 17 h 00 à 18 h 30. La capacité est de 36 enfants. Le lieu est défini avec la Ville en fonction des inscriptions. Les exigences applicables sont celles des ACM de vacances. Pour les enfants de moins de 6 ans, le titulaire met en œuvre une organisation adaptée : respect des rythmes (temps calme, sieste), aménagement des espaces et du mobilier, animateurs expérimentés auprès des jeunes enfants, communication renforcée avec les familles. Concernant la pause méridienne, le titulaire assure l'encadrement des enfants des écoles élémentaires Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école) de la sortie de classe jusqu'au retour à l'école, les lundis, mardis, jeudis et vendredis hors vacances scolaires, de 11 h 50 à 13 h 50. La restauration a lieu au collège René Cassin. La pause méridienne est un temps éducatif sécurisé, apaisé et adapté au rythme de l'enfant : sécurité physique, morale et affective, repères stables, contrôle des présences, prévention et gestion des incidents, repas convivial, cohérence entre les adultes. Elle reste un véritable temps de respiration.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Loos-en-Gohelle
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Accueil au centre jeunesse (11-17 ans)
Description
:
Le titulaire assure la gestion, l'animation et le développement du Pôle jeunesse, destiné aux jeunes de 11 à 17 ans. Le Centre jeunesse Julie Nodot (8 rue Francisco Ferrer) en est la base. La prestation ne se limite pas à l'ouverture d'un équipement : la Ville attend une démarche éducative qui va vers les jeunes là où ils se trouvent, touche ceux qui ne fréquentent pas le centre, et fait des jeunes des acteurs de la vie locale. Le Pôle jeunesse repose sur trois modes d'intervention complémentaires : • l'accueil au Centre jeunesse : lieu d'accueil, d'écoute, de rencontre, d'activités et d'information ; • l'intervention hors les murs : présence régulière dans l'espace public, les quartiers et en particulier le quartier Ouest, aux abords du collège et lors des événements municipaux ; • l'accompagnement des projets et de l'engagement : projets de jeunes, séjours, mobilité, bénévolat, participation citoyenne.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Loos-en-Gohelle