ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNAUTAIRES, DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET MOBILIER URBAIN

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet l'aménagement et l'entretien, de la signalisation horizontale et verticale, ainsi que le mobilier urbain des lieux et sites pour lesquels la collectivité est propriétaire ou compétente pour la réalisation de ce marché.Le montant maximum annuel de la période initiale pour le lot 1 est de 140 000 €HTLe montant maximum annuel de la période initiale pour le lot 2 est de 25 000 €HTPour les 2 lots, les montants sont identiques pour chaque reconduction