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Accord-Cadre à bon de commande : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENTS URBAINS ET DE RESEAUX DIVERS
Travaux de VRD et d'aménagements urbains. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le CCTP.
Client
La commune de Frévent
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
22/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103540 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
62
Annonce n°
26-103540
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : La commune de Frévent
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21620361200017
Ville : Frévent
Code postal : 62270
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : ALIX
Adresse mail du contact : secretariatgeneral@villedefrevent.fr
Numéro de téléphone du contact : 0321035421
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années avec attestations ; indication des techniciens, de l'outillage, du matériel, de l'équipement technique, des mesures qualité, de la chaîne d'approvisionnement et des mesures de gestion environnementale.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
neant
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-Cadre à bon de commande : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENTS URBAINS ET DE RESEAUX DIVERS
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de VRD et d'aménagements urbains. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le CCTP.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la commune de Frévent, 62270 Frévent
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
35 jours
pour répondre à ce marché