5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Assistance aquariologique pour l'exploitation de Maréis
Description
:
Le marché confie au titulaire le service aquariologique de Maréis, exécuté pour le compte de la Ville. Il couvre les soins et le bien-être des animaux, la gestion des peuplements, le suivi de la qualité de l'eau, le suivi réglementaire, la contribution à l'information du public et l'amélioration continue du service. Il comprend la mise à disposition d'un capacitaire d'établissement et d'un soigneur-plongeur.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77400000
Services zoologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77800000
Services liés à l'aquaculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
• Le référé précontractuel : introduit avant la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative). • Le référé contractuel : introduit après la signature du contrat, généralement jusqu'au 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution (article L. 551-13 et R. 551-7 du CJA). • Le référé suspension : introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification des actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA). • Le recours de pleine juridiction (contestation de la validité du contrat) : exercé par les tiers ou candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution)