Convention entre un Organisme de Formation de Sûreté Portuaire Agréé et des Formateurs Internes de la Société d'Exploitation des Ports du Détroit.

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Convention entre un Organisme de Formation de Sûreté Portuaire Agréé et des Formateurs Internes de la Société d'Exploitation des Ports du Détroit.Secteur Portuaire - Formation ISPS, code des transports Livre III