La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/04/2026
Alloti
7 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
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Lot: Vêtements non Haute Visibilité Description : Vêtements non haute visibilité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 170 000 € HT
Lot: Vêtements Haute Visibilité Description : Vêtements Haute Visibilité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 244 000 € HT
Lot: Chaussants Description : Chaussants Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 920 000 € HT
Lot: Accessoires Description : Accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 160 000,00 €
Lot: Gants Description : Gants Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 80 000 € HT
Lot: Vêtements de restauration Description : Vêtements de restauration Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 122 000 € HT
Lot: Vêtements de protection pour le bucheronnage, l'élagage et le débroussaillage Description : Vêtements de protection pour le bucheronnage, l'élagage et le débroussaillage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 110 000 € HT
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