L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation a pour objet d'assurer les prestations relatives au remplacement des équipements de chauffage individuel sur le patrimoine immobilier de Pas-de-Calais habitat.
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/01/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
20/02/2026
Lien source
19ae6e36-f5d8-11f0-8e10-acde48001122
1. cahier des clauses administratives particulieres (ccap).pdf
2. cahier des charges (cc).pdf
2026.01.16 annexe cee.xlsx
2026.01.16 bpu-dqe lot 1.xlsx
2026.01.16 bpu-dqe lot 2.xlsx
2026.01.16 bpu-dqe lot 3.xlsx
2026.01.16 bpu-dqe lot 4.xlsx
lot 01 - acte d'engagement.docx
lot 02 - acte d'engagement.docx
lot 03 - acte d'engagement.docx
lot 04 - acte d'engagement.docx
aws-mpi-1765580-rc.pdf
mpi1765580-aapc.pdf
1d631fd8-f5e0-11f0-b10d-acde48001122
Lot: Territoire d'Arras Description : Territoire d'Arras Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Béthune Bruay Description : Territoire Béthune Bruay Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Artois-Gohelle Description : Territoire Artois-Gohelle Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Côte d'Opale Audomarois Description : Territoire Côte d'Opale Audomarois Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 27 jours
pour répondre à ce marché
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