La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum € HT et avec montant maximum € HT par période.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
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Lot: Epicerie salée, condiments et aides culinaires Description : Epicerie salée, condiments et aides culinaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants € HT par période : Sans montant minimum - Montant maximum : 80 000 € HT
Lot: Epicerie sucrée Description : Epicerie sucrée Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montants € HT par période : Sans montant minimum - Montant maximum : 80 000 € HT
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