Conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande Publique, la consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
17/11/2025
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Lot: Textile, bagagerie et loisirs Description : Textile, bagagerie et loisirs Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Par période : Montant Minimum : sans objet - Montant Maximum : 175 000 €HT
Lot: Bureautique, écriture et accessoires Description : Bureautique, écriture et accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Par période : Montant Minimum : sans objet - Montant Maximum : 175 000 €HT
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