La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots).
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/10/2025
Alloti
11 Lots
Clôture
03/11/2025
Lien source
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Lot: Lot n°1 - Prestations de maintenances des équipements de marque BOSCH Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 5000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°2 - Prestations de maintenances des équipements de marque DEVILBISS Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 5000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°3 - Prestations de maintenances des équipements de marque BEM MULLER Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 15000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°4 - Prestations de maintenances des équipements de marque STERTIL Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 11000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°5 - Prestations de maintenances des équipements de marques RAVA, WERTHER, RAVAGLIOLI, CORGHI Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 15000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°6 - Prestations de maintenances des équipements de marque ROTARY Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 10000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°7 - Prestations de maintenances des équipements de marque CPED Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 5000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 8000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°9 - Prestations de maintenances des équipements de marques FOG, HPA, NEXION, NUSSBAUN Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 10000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 15000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Lot: Lot n°11 - Prestations de maintenances de régloscopes Description : Sans montant minimum - montant maximum par période : 1000 € ht Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
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