L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période 1 : montant maximum de 80 000,00 € HT (estimation annuelle de 64 000 € HT)Période 2 : montant maximum de 84 000,00 € HT (estimation annuelle de 67 200 € HT)Période 3 : montant maximum de 88 000,00 € HT (estimation annuelle de 70 400 € HT)Période 4 : montant maximum de 93 000,00 € HT (estimation annuelle de 74 400 € HT)Les budgets alloués au marché n'excèdent pas les montants maximum susvisés.L'accord-cadre est conclu du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2026.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Client
COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
Non
Clôture
23/10/2025
Lien source
Il reste 28 jours
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