Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais

Lot: Lot n°9 : MDADT de l'Artois Description : MDADT de l'Artois Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°11 : MDS de l'Artois - site de Béthune Description : MDS de l'Artois Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 34 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 100 000 € HT

Lot: Lot n°15 : Médiathèque départementale - Site de Lillers Description : Médiathèque départementale - Site de Lillers Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°16 : MDADT de l'Audomarois Description : MDADT de l'Audomarois Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°17 : MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer Description : MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 20 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 50 000 € HT

Lot: Lot n°18 : MDS de l'Audomarois - site d'Arques Description : MDS de l'Audomarois - site d'Arques Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°19 : Service Technique Evénementiel Description : Service Technique Evénementiel Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°21 : MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer Description : MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 20 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 50 000 € HT

Lot: Lot n°23 : MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne Description : MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°25 : Maison du Site des Deux Caps Description : Maison du Site des Deux Caps Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°30 : MDADT du Calaisis Description : MDADT du Calaisis Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°34 : MDADT Lens-Hénin Description : MDADT Lens-Hénin Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°35 : MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest Description : MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°43 : Maison des sports Description : Maison des sports Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°46 : MDS du Montreuillois Description : MDS du Montreuillois Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT

Lot: Lot n°47 : MDS du Montreuillois - site de Marconne Description : MDS du Montreuillois - site de Marconne Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 € HT

Lot: Lot n°48 : MDS du Montreuillois - site d'Etaples Description : MDS du Montreuillois - site d'Etaples Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période : Montant maximum € HT pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 € HTMontant maximum € HT annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 € HT