Séjours en centres de vacances avec hébergement pour les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance du Département du Pas-de-Calais pour les vacances scolaires de la zone B

Lot: Territoire du Calaisis : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire du Calaisis : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 150 000.00 € HT

Lot: Territoire du Boulonnais : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire du Boulonnais : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 200 000.00 € HT

Lot: Territoire de l'Audomarois : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire de l'Audomarois : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 100 000.00 € HT

Lot: Territoire du Montreuillois-Ternois : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire du Montreuillois-Ternois : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 150 000.00 € HT

Lot: Territoire de l'Artois : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire de l'Artois : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 200 000.00 € HT

Lot: Territoire de Lens-Liévin : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire de Lens-Liévin : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 150 000.00 € HT

Lot: Territoire d'Hénin-Carvin : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire d'Hénin-Carvin : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 200 000.00 € HT

Lot: Territoire de l'Arrageois : mineurs à partir de 6 ans Description : Territoire de l'Arrageois : mineurs à partir de 6 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 150 000.00 € HT

Lot: Mineurs non accompagnés à partir de 6 ans, tous territoires Description : Mineurs non accompagnés à partir de 6 ans, tous territoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 80 000.00 € HT

Lot: Mineurs ou jeunes majeurs de 6 ans à 20 ans révolus, porteurs d'un handicap, tous territoires Description : Mineurs ou jeunes majeurs de 6 ans à 20 ans révolus, porteurs d'un handicap, tous territoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant par période : Sans montant minimum - montant maximum : 700 000.00 € HT