Mesures d'accompagnement social personnalisées pour le département du Pas-de-Calais

Lot: Lot n°1 Territoire Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Montreuillois Description : Territoire Lens-Liévin/ Hénin-Carvin/ Montreuillois Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, l'accord-cadre est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Informations complémentaires : Pour chaque période:Pas de montant minimum - Montant maximum : 210 000 € HT

Lot: Lot n°2 Territoire Boulonnais, Arrageois, Calaisis Description : Territoire Boulonnais/ Arrageois/ Calaisis Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, l'accord-cadre est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Informations complémentaires : Pour chaque période:Pas de montant minimum - Montant maximum : 260 000 € HT

Lot: Lot n°3 Territoire Audomarois, Ternois, Artois Description : Territoire Audomarois/ Ternois/ Artois Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.En cas de silence gardé par l'acheteur public, l'accord-cadre est automatiquement reconduit.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Informations complémentaires : Pour chaque période:Pas de montant minimum - Montant maximum : 220 000 € HT