Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 80 000€ HT.Procédure adaptée ouverte avec éventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Client
COMMUNE DE ULLY SAINT GEORGES
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/04/2025
Alloti
Non
Clôture
20/05/2025 Marché clôturé
Lien source
1.0 - convention.docx
1.1- dc4_2024.docx
1.2 - sdpu.docx
1.3 - dqe.xlsx
2.0 - cctp.docx
2.1 - annexe cctp grille qualité.xlsx
0 - rc.docx
0.1 - information aws.docx
0.3 - déclaration honneur.docx
0.4 - attestation autorisation travail.docx
0.5 - cadre de réponse technique.docx
correspondance-mpi-1632080.pdf
mpi1632080-aapc.pdf
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