FOURNITURE DE BACS ET DE PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES

Client

CC des Deux Vallées

Marché

Fournitures

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/01/2026

Alloti

Non

Clôture

06/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHE

I. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES
Type de numéro national d'identification: SIRET
Numéro national d'identification: 24600077200029
Ville: THOUROTTE
Code Postal: 60150
Groupement d'acheteurs: Non.

II. Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation:
Lien vers le profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/
Identifiant interne de la consultation: 2025-1201-FCS
Nom du contact: Patrice CARVALHO

III. Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve:
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. * Situation régulière vis à vis de la règlementation * Références et capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour réaliser le marché. * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. * Extrait KBIS ou KBIS. * Un pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat. L'extrait K ou Kbis peut tenir lieu de pouvoir dès lors qu'y figure le nom du signataire. * Les formulaires DC1 et DC2 * Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Attestation d'assurance pour les risques professionnels

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation.

Technique d'achat: Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis: 06/02/2026 Heure locale: 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique: Interdite.
Réduction du nombre de candidats: Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale): Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes: Non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre): COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES
Critères d'attribution (obligatoire si SAD): Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

IV. Identification du marché

Intitulé du maché: FOURNITURE DE BACS ET DE PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES
CPV Objet principal :
- 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets
Type de marché: Fournitures.
Description succincte du marché: Le marché a pour objet la fourniture de conteneurs deux roues pour la collecte en porte à porte des déchets alimentaires, des déchets ménagers, des emballages/papiers, des déchets végétau...(voir DCE)
Lieu principal d'exécution du marché: Plusieurs lieux
Valeur haute: 170.000,00 EUR
La consultation comporte des tranches: Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché: Non.

V. Lots

Marché alloti: Oui.

Bacs de 60 à 360 litres
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 44613800 - Conteneurs à déchets
Lieu d'exécution du lot: 9 rue du Maréchal juin, 60150 THOUROTTE

Bacs 4 roues de 500 litres
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 44613800 - Conteneurs à déchets
Lieu d'exécution du lot: 9 rue du Maréchal juin, 60150 THOUROTTE

VI. Informations complémentaires

Visite obligatoire: Non.
Autres informations complémentaires:
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Lot 1 "Bacs de 60 à 360 litres"): Montant maximum de commande du lot 1 : 150 000euro(s) HT durant la totalité du marché
Quantité maximum de commande (Lot 2 "Bacs 4 roues de 500 litres"): Montant maximum de commande du lot 2 : 20 000euro(s) HT durant la totalité du marché
Valeur haute lot 1 : 150,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 20,000.00 EUR


Mots-clés

Il reste 22 jours
pour répondre à ce marché

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