Prestations de services de balayage mécanisé, lavage, décapage des caniveaux et trottoirs

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 40000 € HT.Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.