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Mission de Maîtrise d'OEuvre relative aux travaux de restauration de l'église à SAINS-MORAINVILLERS (60)

Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultationPrestations supplémentaires éventuelles non prévues.Décomposition de la prestation en tranches définies dans les documents de la consultation.Le prestataire interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'OEuvre et dans les pièces contractuelles du marché.Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.

Client

COMMUNE DE SAINS MORAINVILLERS

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

01/02/2026

Alloti

Non

Clôture

27/02/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 12 jours
pour répondre à ce marché

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